TPA : Gérer le compteur temps partiel annualisé

Contexte :

Certains agents bénéficient d’un « Temps partiel annualisé ». Il s’agit d’un temps partiel dont les journées chômées ne sont pas fixes. Un compteur « Temps partiel annualisé », activable par les gestionnaires/administrateurs absences, permet de positionner les demi-journées de temps partiel de l’agent (dont le nombre est défini manuellement dans le champ « crédit » du compteur) sur toute l’année. Pour ce faire, les gestionnaires de ces agents doivent leur affecter un cycle de travail travaillé du lundi au vendredi. Ces absences ne sont pas soumises à validation du chef de service (paramétrage « validation immédiate »). Le calcul de la fraction « congés payés » est erronée pour ces agents car l’obligation de services du cycle de travail leur étant affecté ne correspond pas à leur aménagement de temps de travail. Les gestionnaires doivent par conséquent apporter une régul négative sur leur compteur de CA de l’année en cours.

Procédure :

Si l’agent a obtenu un temps partiel annualisé auprès de son SRH, il est possible de le gérer dans AGATE-TEMPO.

Faire une demande d’assistance pour demander l’activation du TPA pour l’agent.

Affecter à l’agent un cycle de travail sur 5 jours pleins, avec sa quotité réelle (ex: 90%) puis cliquer sur « Mettre à jour le compte ».

Corriger sa part de congés annuels (32j) par Régul CA, pour la ramener au droit d’un cycle normal. (ex. pour 90% : cycle sur 4,5j donne 29j, donc Regul à saisir: -3j; pour 80% : cycle sur 4 jours donne 25.5j, donc Regul à saisir : -6.5j; pour 70% : cycle sur 3,5j donne 22,5j, donc Regul à saisir : -9,5j)

Activer le compteur TPA.

Saisir en Droit le nombre de jours non travaillés à répartir sur toute l’année (ex: pour [90%, 0,5j x 52 = 26j] ; [pour 80%, 1 x 52 = 52j]).

Poser les absences TPA de l’agent sur toute l’année jusqu’à épuisement du crédit conformément au document validé par le SRH.

AGATE-TEMPO calcule correctement la part de RTT (d’après la quotité). Les absences TPA sont automatiquement validées.